Mentions légales

RH Manager est un service numérique gratuit, expérimental et sans activité commerciale.

Édition

Le service est édité à titre non professionnel. Conformément à l’article 6 III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l’éditeur a choisi de préserver son identité publique. Ses éléments d’identification sont tenus à la disposition de l’hébergeur et peuvent être communiqués aux autorités dans les conditions prévues par la loi.

Contact public : notifications@rhmanager.fr.

Hébergement

Le service utilise Firebase et Google Cloud, fournis par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Les traitements applicatifs sont configurés dans la région européenne lorsque le service le permet.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l’éditeur non professionnel de RH Manager. Les demandes peuvent être adressées à l’adresse de contact ci-dessus.

Propriété intellectuelle

La marque d’usage, le logo, les textes, l’interface et le code propres à RH Manager sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Les contenus provenant de sources publiques restent soumis aux droits et conditions de leurs producteurs.

Limites du service

RH Manager facilite la collecte et la transmission d’informations RH. Il ne produit pas de bulletin de paie et ne remplace ni l’expert-comptable, ni un juriste, ni un professionnel de santé.